Présentation

Recherche

Vendredi 27 janvier 2012 5 27 /01 /Jan /2012 12:21

Conseil-municipal.jpg

 

 

 

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA

 

le lundi 6 février 2012

 

à 19h00

 

Hôtel de Ville du Plessis-Trévise

 

 

 

 ORDRE DU JOUR

 

 

-      Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2011

 

-      Informations et communications des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

-      Avenant n°2 à la convention entre l’Etat et la Commune du Plessis-Trévise relative à l’extension du périmètre de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

-      Enfouissement des réseaux électriques, de communication électronique et d’éclairages publics de l’avenue de la Dame Blanche entre les avenues des Huguenots et du Val-Roger, d’une part, et entre les avenues du Val-Roger et des Tourelles, d’autre part. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.), et approbation du plan de financement

 

-      Construction d’une école maternelle de 8 classes sise 30 avenue Marbeau / Permis de construire

 

-      Dénomination de voie / lotissement sis 167 à 171 avenue de la Maréchale

 

-      Avenant n°1 au contrat Enfance et Jeunesse 2011 avec la Caisse d’Allocation Familiale du Val-de-Marne

 

-      Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des installations sportives municipales avec l’association « Club de Tennis du Plessis-Trévise » fixant le montant de la redevance

 

-      Modification du tableau des emplois

 

-      Questions diverses

 

 

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Conseils municipaux - Communauté : Le Plessis Trévise (94)
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Lundi 2 janvier 2012 1 02 /01 /Jan /2012 17:18

2012-happy-new-year-wallpaper

Pascal OGE, Pascal ROYEZ et Alain TEXIER vous présentent leurs meilleurs voeux pour cette nouvelle année et restent à votre disposition pour toutes questions ou toutes interventions que vous jugerez utiles en 2012 !

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Vos élus - Communauté : Le Plessis Trévise (94)
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Vendredi 23 décembre 2011 5 23 /12 /Déc /2011 16:17

Pere-Noel-2.jpg

 

 

 

Pascal OGÉ, Pascal ROYEZ et ALAIN TEXIER,

Conseillers municipaux,

 

ainsi que tous les membres de l’association

« PLESSIS NOUVELLE ÉNERGIE »

 

vous souhaitent un…

 

JOYEUX NOËL !

 

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Informations diverses - Communauté : Le Plessis Trévise (94)
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Jeudi 22 décembre 2011 4 22 /12 /Déc /2011 14:30

Alain-TEXIER.jpg

Lors du Conseil municipal du 28 novembre dernier, Alain Texier a été installé dans ses fonctions de Conseiller municipal en remplacement de Corinne Dresco, démissionnaire pour convenances personnelles.

 

Suivant sur la liste, après Daria Mariani qui a décliné l’invitation à siéger mais que nous saluons très amicalement au passage, âgé de 54 ans, maître d’œuvre du bâtiment, marié et père de 3 enfants, Alain représentera notre Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE » dans les conseils d’administration où siégeait Corinne auparavant, à savoir ceux de l’ARAP et de l’APPEPT.

 

 

 

Nous lui souhaitons la bienvenue au sein de notre Groupe !

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Vos élus - Communauté : Le Plessis Trévise (94)
Ecrire un commentaire - Voir les 1 commentaires
Vendredi 16 décembre 2011 5 16 /12 /Déc /2011 17:43

Les 3 et 4 décembre derniers, le Salon « Arts et Délices » (Marché de Noël Plesséen) a été quelque peu terni par des problèmes de stationnement…

 

Comme lors du dernier Forum des associations, consigne avait en effet été donnée à la Police municipale de verbaliser les véhicules garés dans la longueur du parking de l’Espace Carlier. Tout au long du samedi, les visiteurs, certes mal garés mais ne gênant aucunement la circulation des véhicules stationnés en épis sur les places matérialisées, ont eu la désagréable surprise de voir la note de leurs cadeaux de Noël augmentée du montant de ce PV… juste 35 € ! D’autres, organisateurs bénévoles ou exposants ont eu droit à la même « surprise », le « cadeau » étant distribué sans modération par des fonctionnaires de police zélés.

 

Certains d’entre nous ont pu ont assisté le samedi après-midi a une altercation assez vive entre un Plesséen et M. le Maire venu « honorer » de sa présence une manifestation reconnue et appréciée de tous jusqu’alors. Des mots doux ont fusé qui ont du avoir quelque effet puisque depuis cette fâcheuse opération sanction, des travaux ont été rapidement réalisés pour que les visiteurs des prochains salons, des prochains spectacles ou des prochaines manifestations organisées par la municipalité dans cette salle ne soient pas injustement verbalisés. (cf. photo ci-dessous)

 

Nous regrettons simplement que la décision de condamner ces places ait été prise, sans concertation. En effet, le constat de chacun est de dire que le parking de l’Espace Carlier est trop petit. Rappelons que la capacité de cette salle peut facilement dépasser le millier de personnes. M. le Maire argue que lorsque le parking de Carlier est plein, il reste celui de Dieuleveult. Le dimanche peut-être, mais certainement pas le samedi, notamment l’après-midi, lorsque les parents accompagnent leurs jeunes enfants au football, au handball, aux arts martiaux ou encore à la piscine.

 

Si on nous avait demandé notre avis, nous aurions proposé que soit supprimée, sur sa longueur, une partie de la bande de pelouse, pour la remplacer par du bitume et de matérialiser des places à cheval sur cette bande et sur la voie du parking. Nous avons calculé que nous aurions ainsi pu permettre la création d’environ 20 places de stationnement supplémentaires.

 

20 places de plus sur ce petit parking, cela ne nous paraissait pas stupide.

 

Trop tard…

 

Parking Carlier 2

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Vie des quartiers - Communauté : ARTS DES MAINS ET DES MOTS
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Jeudi 15 décembre 2011 4 15 /12 /Déc /2011 13:30

Conseil-municipal.gif

 

 

 

 

LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST REUNI

 

le mercredi 14 décembre 2011

 

à 21h00

 

Hôtel de Ville du Plessis-Trévise

 

 

COMPTE-RENDU

 

Les délibérations ne pouvant qu’être approuvées par la Majorité municipale, nous nous contentons de vous indiquer et d’expliciter, ci-dessous, les votes de l’équipe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

 

 

-      Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2011

Vote « CONTRE » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE ».

Depuis la punition infligée à l’Opposition par le Maire, après que celle-ci ait, dans son ensemble, refusé de voter le PV de la séance du 2 mars 2009, rédigé à l’avantage de la Majorité et ne reflétant en rien le débat, et au cours duquel le Maire avait été mis en difficulté sur plusieurs points de l’ordre du jour, les procès-verbaux de séances sont réduits à leur plus simple expression en ne rapportant que le résultat des votes pour chaque délibération. Tant qu’aucun propos échangé lors de ces votes ne sera retranscrit dans ces PV, les élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE refuseront d’approuver ces pseudos comptes-rendus

 

 

-      Informations et communications des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

-      Entrée de la Commune dans le capital social de la société publique locale d’aménagement (SPLA) « Haut Val-de-Marne Développement » / Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administratif. (modificatif).

Dans la mesure où il s’agit de nommer un suppléant, Madame Michèle Verrier, vote « POUR » des élus du Groupe Plessis Nouvelle Energie

 

-      Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de l’A.R.A.P. et de l’A.P.P.E.P.T.

S’agissant du simple transfert des responsabilités de Madame Corinne Dresco (démissionnaire pour convenance personnelles) à Monsieur Alain Texier installé au Conseil municipal (Groupe PLESSIS NOUVELLE ENERGIE) lors du Conseil municipal du 28 novembre 2011, vote « POUR » des élus du Groupe PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Répartition de la subvention départementale de fonctionnement destinée aux associations à caractère local – année 2011

S’agissant d’un vote purement administratif, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE

 

-      Subvention au C.C.A.S. – année 2012

Cette subvention s’élève à 480.000 €. Vote « POUR » des élus du Groupe PLESSIS NOUVELLE ENERGIE

 

-      Subvention aux associations locales – année 2012

Les subventions aux associations locales sont consultables sur le site de la Ville. Après avoir attiré l’attention sur la seconde baisse consécutive de la subvention de la RAP, Pascal OGE a interrogé Madame DAVID, maire-adjointe déléguée à la Culture pour savoir si cette double baisse de subvention n’altérerait pas le fonctionnement de l’association Rencontres Animations Plesséennes. La réponse de Madame DAVID étant claire et satisfaisante et l’ensemble des subventions aux associations locales paraissant correspondre, dans le contexte de crise que nous connaissons, aux besoins de ces dernières, vote « POUR » des élus du Groupe PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Convention avec l’A.J.E. – année 2012

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Convention avec l’A.P.P.E.P.T. – année 2012

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Convention avec l’O.M.S. – année 2012

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Convention avec l’association R.A.P. – année 2012

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Convention avec l’association « Un temps pour vivre » - année 2012

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Convention avec « l’Amicale du Personnel » - année 2012

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des installations sportives communales avec l’association « Aqua Club Plesséen » - saison sportive 2011/2012

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Participation au financement des séjours avec nuitées de moins de 5 jours / Ecoles élémentaires Jean-Moulin, Jean-Monnet, Marbeau et Val-Roger – Année scolaire 2011/2012

Après avoir eu un débat sur le fait que les enseignants de l’école SALMON ne souhaitent pas organiser de séjour de ce type pour les enfants de leur école, et bien que le déplorant profondément, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Budget primitif – année 2012

Après avoir obtenu les informations nécessaires à la bonne compréhension de quelques points isolés de ce budget, et après avoir lu une déclaration(1) expliquant pourquoi, en cette période de crise, il nous paraissait important d’’exprimer notre solidarité en matière de gestion des finances locales, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Centres de loisirs – participation des familles – année 2012

Dans la mesure où le coût de ces prestations avait été gelé pour l’année 2011 et que l’augmentation prévue pour 2012 correspond à 50% de l’inflation 2011, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Accueil périscolaire – participation des familles – année 2012

Dans la mesure où le coût de ces prestations avait été gelé pour l’année 2011 et que l’augmentation prévue pour 2012 correspond à 50% de l’inflation 2011, vote « POUR » des élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE.

 

-      Questions diverses

Après l’intervention de nos collègues du groupe d’opposition de Gauche sur les colonnes Morris, Pascal Ogé est revenu sur la légalité de l’installation des panneaux 4x3 dans la ville en rappelant que M. le Maire, lors de l’un de ses 1er mandats, avait pris un arrêté municipal interdisant ce type de panneau d’affichage. M. le Maire n’eût pour seule réponse la dénomination de ces panneaux, considérant qu’il ne s’agissait pas de panneaux d’affichage publicitaire mais de mobilier urbain. Chacun y comprendra ce qu’il voudra…

Pascal Ogé est ensuite intervenu sur son regret qu’il avait de constater que la société Decaux avait repris la gestion des nombreux supports d’affichage (abris-bus, sucettes muppy…) qui étaient réservés à la RAP pour la communication des spectacles organisés par celle-ci et des séances de cinéma. De mémoire, il y avait 37 emplacements installés à des endroits stratégiques positionnés à travers le territoire de la commune, alors qu’avec les 3 colonnes Morris installées, il n’y a plus que 18 emplacements regroupés en 3 sites. Pour conclure son intervention, Pascal Ogé a juste espéré que la diminution de ce nombre de points de communication ne nuira pas à la fréquentation des spectacles à venir et aux séances de cinéma organisées à l’Espace Paul-Valéry.

 

 

La séance est levée à 22h22.

 

 

(1)  Conseil municipal du 14 décembre 2011

Vote du Budget Primitif 2012

 

DÉCLARATION DU GROUPE

« PLESSIS NOUVELLE ÉNERGIE »

 

 

 

Monsieur le Maire,

Mes chers Collègues,

 

Dire que la conjoncture économique et financière internationale est très compliquée, c’est un peu comme enfoncer une porte ouverte. Mais ce rappel est malheureusement indispensable en introduction à notre propos.

 

L’Europe, à laquelle nous sommes attachés voit sa monnaie, et peut-être même carrément son avenir, mis en péril. Parce que la nature a horreur du vide, faute d’une véritable Gouvernance politique élue par les citoyens européens, ce sont les marchés, et à travers eux les agences de notations, qui imposent dorénavant les politiques économiques et financières des pays membres de la zone euro…

 

Depuis 30 ans, comme beaucoup d’autres pays occidentaux, la France vit au dessus de ses moyens en votant des budgets systématiquement déficitaires. Au seuil de la période électorale qui s’ouvre, il est de bon ton d’incriminer l’actuel Gouvernement dans l’accroissement du déficit national.

 

Certes en matière budgétaire, il ne s’est peut-être pas mieux comporté que ses prédécesseurs. Il a probablement commis des erreurs mais il ne peut, à lui seul, endosser toutes les fautes du passé. Ce n’est pas ce gouvernement qui a décidé, au seul motif de démagogie électorale, la retraite à 60 ans ou encore les 35 heures.

 

Pour notre part, nous pourrions d’ailleurs lui reprocher de n’avoir pas été assez courageux dans la gestion de ce dossier des retraites puisque l’on sait que les mesures récemment prises seront rapidement insuffisantes, et surtout de n’être pas revenu sur ces 35 heures qui plombent au quotidien la compétitivité des PME et des PMI françaises.

 

Les conséquences de cette gestion approximative, pour ne pas dire inconsciente, des gouvernants, de Droite comme de Gauche, depuis 30 ans imposent aujourd’hui une réduction de notre déficit par un redressement drastique des finances publiques qui impacte directement les budgets des collectivités locales et territoriales.

 

Monsieur le Maire, en nous présentant ce soir votre budget pour l’année 2012, vous nous alertez sur un certain nombre de gels, ou pire, de baisses probables de dotations.

 

Nous sommes conscients des difficultés que vous avez rencontrées pour construire votre budget. De plus, certaines données relatives aux dotations 2012 ne sont pas encore connues ou définitives.

 

Même si nous connaissons vos arguments sur la question, nous en profitons pour vous rappeler ce que nous vous disons depuis la crise de 2008 qui a commencé à mettre en péril les dotations et subventions destinées aux collectivités locales et territoriales, à savoir qu’en ces temps de crise, rien ne nous oblige à voter notre budget si tôt. Attendre de connaitre précisément l’ensemble des données chiffrées en Février ou Mars 2012 plutôt que de faire des projections hypothétiques pour bâtir votre budget n’aurait-il pas été plus prudent ?

 

Toutefois, outre cette incompréhension quant à la précocité du vote de ce soir, nous savons aussi que si elle est sérieuse, la situation n’est pas pour autant désespérée… et qu’il vous en reste « encore un peu sous le pied » pour nous éviter une troisième hausse consécutive des taux d’imposition locale.

 

C’est donc parce que nous déplorons que, pour des raisons de politique politicienne et partisane, aucun consensus ne se dégage au niveau national pour chercher, et accessoirement trouver, des solutions ; chacun préférant tirer la couverture à lui (nous pensons naturellement à la Règle d’or que la Gauche refuse de voter sans que l’on comprenne pourquoi), et c’est également parce qu’en ces temps de crise, nous considérons qu’étant tous dans ce même navire appelé Le Plessis-Trévise, nous nous devons d’être solidaires en acceptant ce budget que vous nous proposez.

 

Si les politiciens Français sont incapables de le faire à l’échelon national, montrons aux Plesséens que nous sommes plus intelligents que ces derniers en faisant passer à l’échelle locale l’intérêt général avant les intérêts partisans.

 

C’est pourquoi, après nous être assurés que votre budget « tenait la route » et avait été bâti dans la prudence que la période exige, notamment pour ce qui concerne la section d’investissement, et même si à périmètre identique nous aurions probablement fait autrement, nous souhaitons vous donner un signe fort de solidarité en ne le critiquant pas et en le votant !

 

Les élus du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

Pascal OGÉ, Pascal ROYEZ et Alain TEXIER.

 

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Conseils municipaux - Communauté : Politique française
Ecrire un commentaire - Voir les 3 commentaires
Vendredi 9 décembre 2011 5 09 /12 /Déc /2011 08:34

Conseil-municipal.jpg

 

 

 

 

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA

 

le mercredi 14 décembre 2011

 

à 21h00

 

Hôtel de Ville du Plessis-Trévise

 

 

 

 ORDRE DU JOUR

 

 

-      Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2011

 

-      Informations et communications des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

-      Entrée de la Commune dans le capital social de la société publique locale d’aménagement (SPLA) « Haut Val-de-Marne Développement » / Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administratif. (modificatif)

 

-      Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de l’A.R.A.P. et de l’A.P.P.E.P.T.

 

-      Répartition de la subvention départementale de fonctionnement destinée aux associations à caractère local – année 2011

 

-      Subvention au C.C.A.S. – année 2012

 

-      Subvention aux associations locales – année 2012

 

-      Convention avec l’A.J.E. – année 2012

 

-      Convention avec l’A.P.P.E.P.T. – année 2012

 

-      Convention avec l’O.M.S. – année 2012

 

-      Convention avec l’association R.A.P. – année 2012

 

-      Convention avec l’association « Un temps pour vivre » - année 2012

 

-      Convention avec « l’Amicale du Personnel » - année 2012

 

-      Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des installations sportives communales avec l’association « Aqua Club Plesséen » - saison sportive 2011/2012

 

-      Participation au financement des séjours avec nuités de moins de 5 jours / Ecoles élémentaires Jean-Moulin, Jean-Monnet, Marbeau et Val-Roger – Année scolaire 2011/2012

 

-      Budget primitif – année 2012

 

-      Centres de loisirs – participation des familles – année 2012

 

-      Accueil périscolaire – participation des familles – année 2012

 

-      Questions diverses

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Conseils municipaux - Communauté : Le Plessis Trévise (94)
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Dimanche 9 octobre 2011 7 09 /10 /Oct /2011 23:44

Primaire-socialiste.jpg

 

 

Les « urnes citoyennes » ont parlé et rendu un verdict autant attendu pour ce qui concerne les 2 qualifiés pour le second tour de la primaire socialiste, que surprenant pour l’attribution de la 3ème place…

 

Sans nous immiscer dans des pronostics qui ne concernent que ceux qui prennent part à cette élection et sans porter de jugement anticipé sur celui qui sera désigné au terme de cette élection, nous souhaitons juste donner notre point de vue sur la tenue de cette élection.

 

En effet, par la qualité de son organisation et par l’attractivité qu’elle a eue sur les électeurs de Gauche, nous ne pouvons que saluer cette initiative qui représente à nos yeux une avancée incontestable en matière de démocratie ; n’en déplaise aux dirigeants de l’UMP qui ont raté ce soir une bonne occasion de se taire sur les plateaux de télévision.

 

Comment Monsieur Coppé, Madame Morano et d’autres ont-ils pu railler leurs rivaux en faisant valoir que seulement 4% des électeurs français ont participé à cette élection, alors qu’ils appartiennent à un parti qui conteste toute candidature autre que celle du Président sortant, sans hésiter à mettre une forte pression sur les candidats potentiels de partis, qui pourtant composent sa majorité, pour les pousser, malheureusement avec succès, à se retirer ?

 

C’est pourquoi, sans partager les valeurs de Gauche, et donc sans avoir pris part à cette élection qui concerne le Parti Socialiste et lui seul, nous tenons malgré tout à saluer cette initiative qui marquera l’histoire de la démocratie dans notre Pays.

 

Gageons que l’on retrouvera à l’avenir ce type de scrutin à Gauche et… à Droite, quoiqu’en pensent les dirigeants de l’UMP !

 

 

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Informations diverses - Communauté : Politique française
Ecrire un commentaire - Voir les 4 commentaires
Jeudi 29 septembre 2011 4 29 /09 /Sep /2011 12:12

Conseil-municipal.gif

 

 

LE CONSEIL MUNICIPAL S’EST REUNI

 

le mercredi 28 septembre 2011

 

à 21h00

 

Hôtel de Ville du Plessis-Trévise

 

 

Les délibérations ne pouvant qu’être approuvées par la majorité municipale, nous nous contentons de vous indiquer et d’expliciter, ci-dessous, les votes de l’équipe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

 COMPTE-RENDU

 

 

-      Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2011

Vote « CONTRE » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE ».

Depuis la punition infligée à l’Opposition par le Maire, après que celle-ci ait, dans son ensemble, refusé de voter le PV de la séance du 2 mars 2009, rédigé à l’avantage de la Majorité et ne reflétant en rien un débat au cours duquel le Maire avait été mis en difficulté sur plusieurs points de l’ordre du jour, les procès-verbaux de séances sont réduits à leur plus simple expression en ne rapportant que le résultat des votes pour chaque délibération. Tant qu’aucun propos échangé lors de ces votes ne sera retranscrit dans ces PV, les élus PLESSIS NOUVELLE ENERGIE refuseront d’approuver ces pseudos comptes-rendus

 

 

-      Informations et communications des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

-      Entrée de la Commune dans le capital social de la société publique locale d’aménagement (SPLA) « Haut Val-de-Marne Développement » / Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration.

Considérant qu’il s’agit d’apporter un soutien à la commune dans le cadre d’éventuels projets futurs dits « d’intérêt communautaire », Vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

 

-      Rapport annuel du SMAEP sur le prix et la qualité du service de distribution d’eau potable – exercice 2010.

Pas de vote

 

-      Projet de plan stratégique régional sur la santé de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France,

Considérant qu’il s’agit d’un projet de plan mettant notamment en avant la prévention, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Fixation du taux de la taxe d’aménagement.

S’agissant du remplacement administratif de la  TLE (Taxe Locale d’équipement) vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Prix de location des salles municipales et des chambres d’hôtes de l’Espace Omnisports Philippe de Dieuleveult – année 2012.

Ces augmentations restant modérées, Vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Plan de ville – Prix d’insertion d’emplacements publicitaires.

S’agissant de minorer ainsi le coût de l’impression d’un nouveau plan de ville mis à jour, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Salon des métiers d’art 2012 – approbation des modalités d’organisation et fixation des droits de place.

Rappelant la qualité de l’organisation du 1er salon de ce nom, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques – Frais de scolarité des classes spécialisées fréquentées par des enfants extérieurs à la Commune – année scolaire 2011/2012.

Considérant qu’il s’agit d’une disposition appliquée dans toutes les communes, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Convention relative au soutien de la Région Ile-de-France en faveur d’un projet d’information sur l’emploi / Forum emploi et Salon des métiers d’Art.

S’agissant d’une subvention destinée à financer pour partie le forum emploi et le salon des métiers d’art, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Construction d’une école maternelle : indemnisation des membres du jury de concours.

Considérant qu’il est normal d’indemniser des professionnels donnant de leur temps pour conseiller des élus, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Convention avec la société BRUAND relative à l’implantation de ruches.

Ce projet alliant l’Environnement par sa contribution à la préservation et au développement de la biodiversité et la Pédagogie par l’observation que pourront en faire les enfants des écoles de la ville, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Recensement annuel de la population : rémunération des agents recenseurs.

S’agissant d’une délibération purement administrative, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

-      Ordre du jour complémentaire :

Indemnité de fonction des élus locaux.

Par délibération 2008-25 en date du 12 avril 2008, le Conseil municipal a fixé le montant des indemnités de fonctions des Maires-adjoints et Conseillers municipaux délégués et autorisés le reversement du montant de l’indemnité du Maire qui ne pouvait la percevoir en raison de la limitation du cumul des indemnités et rémunérations à des Maires-adjoints, conformément aux articles L2123-20 du Code général des Collectivités territoriales. Le Maire n’étant plus Parlementaire et donc plus concerné par ce dispositif de plafonnement des indemnités, il est proposé de modifier la délibération 2008-25 susvisée et d’allouer à compter du 1er octobre 2011, au Maires, Maires adjoints et conseillers délégués, une indemnité de fonction dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire calculée sur la base des dispositions de l’article L 2123-22 et L 2123-24 comme suit :

 

Ø  Maire :                          90% de l’indice brut 1015

Ø  Maires-adjoints :           27% de l’indice brut 1015

Ø  Conseillers délégués :     10,80% de l’indice brut 1015

 

Considérant qu’il s’agit d’une délibération « post élections sénatoriales » purement administrative, vote « POUR » du Groupe « PLESSIS NOUVELLE ENERGIE »

 

 

        

 

-      Questions diverses

 

1-    Pascal Ogé intervient sur le stationnement de l’avenue Saint-Pierre entre les avenues Ardouin et Jean-Kiffer en expliquant que le choix du côté de stationnement sur cette portion de l’avenue, se trouvant du coté où les résidences ont des sorties de garage, ne lui parait pas judicieux. Il rappelle que la résidence « Plessis Saint-Antoine » n’a pas de sortie de véhicules sur cette partie de l’avenue, il lui paraitrait donc opportun d’imposer le stationnement sur ce côté de l’avenue.

 

Monsieur le Maire lui répond qu’il a été sollicité par des riverains      depuis l’emménagement des habitants du programme récemment livré et qu’une bande jaune a été apposée du le trottoir aux abords de la dites sortie de garage. Il espère que cela améliorera la sécurité pour les riverains.

 

Pascal Ogé insiste sur le coté plus logique d’inverser le côté de stationnement. Monsieur le Maire dit qu’il va y réfléchir.

 

2-   Pascal Ogé revient sur la récente réfection du revêtement de l’avenue Ardouin, pourtant récemment rénovée et demande ce qu’il en est de la portion située entre le rond-point Saint-Pierre et le rond-point Kiffer/Paul Valéry.

 

Monsieur le Maire répond qu’un dossier est en cours d’étude à la Communauté d’agglomération du Haut Val-de-Marne (cette portion de l’avenue étant située sur le parcours de la RATP est une « voie communautaire »), et qu’il espère une avancée prochaine de celui-ci.

 

 

La séance est levée à 22h15

 

 

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Conseils municipaux - Communauté : Le Plessis Trévise (94)
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Lundi 26 septembre 2011 1 26 /09 /Sep /2011 18:06

Conseil-municipal.jpg

 

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA

 

le mercredi 28 septembre 2011

 

à 21h00

 

Hôtel de Ville du Plessis-Trévise

 

 

 

 ORDRE DU JOUR

 

 

-      Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2011

 

-      Informations et communications des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

-      Entrée de la Commune dans le capital social de la société publique locale d’aménagement (SPLA) « Haut Val-de-Marne Développement » / Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration,

 

-      Rapport annuel du SMAEP sur le prix et la qualité du service de distribution d’eau potable – exercice 2010,

 

-      Projet de plan stratégique régional sur la santé de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France,

 

-      Fixation du taux de la taxe d’aménagement,

 

-      Prix de location des salles municipales et des chambres d’hôtes de l’Espace Omnisports Philippe de Dieuleveult – année 2012,

 

-      Plan de ville – Prix d’insertion d’emplacements publicitaires,

 

-      Salon des métiers d’art 2012 – approbation des modalités d’organisation et fixation des droits de place,

 

-      Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques – Frais de scolarité des classes spécialisées fréquentées par des enfants extérieurs à la Commune – année scolaire 2011/2012,

 

-      Convention relative au soutien de la Région Ile-de-France en faveur d’un projet d’information sur l’emploi / Forum emploi et Salon des métiers d’Art,

 

-      Construction d’une école maternelle : indemnisation des membres du jury de concours,

 

-      Convention avec la société BRUAND relative à l’implantation de ruches,

 

-      Recensement annuel de la population : rémunération des agents recenseurs,

 

-      Questions diverses

 

Par Plessis Nouvelle Energie - Publié dans : Conseils municipaux - Communauté : Le Plessis Trévise (94)
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires

Rejoignez l'association

Pour adhérer à notre association : contactez-nous par mail ou par courrier
Plessis Nouvelle Energie 
        BP 65 
94420 Le Plessis Trévise

Calendrier

Février 2012
L M M J V S D
    1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29        
<< < > >>
 
Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés